Mentions legales

Editeur :
Le site www.autinor.com est la propriété de la société Autinor, SAS au capital de 4 500 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de sous le numéro 429 800 758 00048, dont le siège est situé 29 rue des Marlières 59710 AVELIN tel : 03 20 62 56 00
Le directeur de la publication du site web est Mme Nicole EVIN en qualité de présidente.

Créé en collaboration avec Art et Entreprise et administré par AUTINOR SAS ayant siège 29, rue des Marlères AVELIN 59710.
Les utilisateurs du site AUTNOR peuvent contacter le responsable du site :
- Par courrier posta à AUTINOR SAS ayant siège 29, rue des Marlères AVELIN 59710.
- Par courrier électronique : contact@autinor.com

Le site Autinor peut comporter des liens vers un (ou des) site pouvant donner ou non accès à d'autres sites appartenant ou non au groupe EVIN, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, que l'utilisateur s'engage à consulter et à respecter.

Information technique :
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Autinor pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.Autinor met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi informatique et liberté :
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à présenter l'impact des opérations proposées à la situation de l'internaute ainsi que la possibilité de pouvoir entrer en contact direct avec lui. Le destinataire des données est la société Autinor. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la société Autinor 29 rue des Marlières 59710 AVELIN "vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant"

« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Propriété et droit d'auteur :
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Autinor.Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Autinor est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Valoterra est producteur.Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Autinor.

Photographies :
Les photographies, plans, illustrant les programmes immobiliers, à l'appui du texte des offres, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs avaient été commises, en aucun cas la responsabilité de la société Autinor ne pourrait être engagée.

Crédits photo : Christine Gauche et istockphoto